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  • Annexe C - Exclusions, modifications ou ajouts au contrat préliminaire (Tablette de 15 annexes)

À l’usage des membres de l’APCHQ seulement
Annexe utilisée au moment de la signature du Contrat préliminaire (conventionnel ou condominium). Ce document sert à identifier des items qui sont exclus du prix de l'immeuble à bâtir, en vertu du contrat préliminaire ou des modifications ou des additions incluses dans le prix de l'immeuble à bâtir.

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Annexe C - Exclusions, modifications ou ajouts au contrat préliminaire (Tablette de 15 annexes)

  • Code du produit: AP-030
  • Disponibilité: En stock
Prix :
  • 30,00 $